Présentation de la marque 100% COTE D OR L ABSOLUE BOURGOGNE
Déposée par voie électronique le 26 juillet 2013 par l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 100% COTE D OR L ABSOLUE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 CÔTE-D'OR TOURISME domicilié(e) Hôtel du Département, BP 1601 - 21035 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 214 494 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CÔTE-D'OR TOURISME, Mme. Pascale LAMBERT domicilié(e) Hôtel du Département, BP 1601 - 21035 - DIJON CEDEX - France.
La marque 100% COTE D OR L ABSOLUE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CÔTE-D'OR TOURISME, Association loi 1901 - Hôtel du Département, BP 1601 - 21035 - DIJON CEDEX - France - SIREN 778214494
CÔTE-D'OR TOURISME, Mme. Pascale LAMBERT - Hôtel du Département, BP 1601 - 21035 - DIJON CEDEX - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Inscription le 17 décembre 2019 - Concession de licence n°775904 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Affichage ; courriers et courriels publicitaires ; location de matériel publicitaire ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique et télévisée ; promotion des ventes pour des tiers ; étude de marché ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche de sponsors et de mécènes ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Accompagnement de voyageurs ; organisations d'excursions et de croisières ; visites touristiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Services de billetterie (spectacles et loisirs) ; publication de périodiques touristiques ; publication de périodiques touristiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ; Réservation d'hébergements touristiques et de restauration (alimentation).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "100% COTE D OR L ABSOLUE BOURGOGNE"
